Entre les soussignés
1. L'organisme de formation : HUB CENTER, SAS au SIREN 953 893 161 (SIRET 953 893 161 00018), 11 rue Barralis, 06000 Nice, représentée par Camille Hedayet, Présidente. Déclaration d'activité : n° 93 06 10823 06 auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur auprès de la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
2. Le client : [Raison sociale], [forme], SIRET [………], [adresse], représenté(e) par [nom, qualité], ci-après « le Client ».
Article 1 — Objet, nature et intitulé
Action de formation au sens de l'article L6313-1 du Code du travail : « [Intitulé — ex. Formation Intelligence Artificielle Générative] ». Objectifs, contenu, méthodes et modalités d'évaluation : conformes au programme annexé à la présente convention (annexe 1).
Article 2 — Bénéficiaire(s)
| Nom, prénom | Fonction |
|---|---|
| [………] | [………] |
| [………] | [………] |
Article 3 — Durée, dates et lieu
Durée : [35] heures, du [date] au [date], selon le calendrier annexé. Modalité : [présentiel — lieu : ……… / classe virtuelle]. Effectif : [X] participant(s).
Article 4 — Prix et modalités de règlement
Prix total : [………] € nets de taxe, couvrant l'ensemble des frais pédagogiques et supports. Règlement : [à réception de facture / échéancier], par virement. En cas de prise en charge partielle par un tiers financeur, le solde reste dû par le Client.
Article 5 — Moyens et encadrement
Moyens pédagogiques et techniques : décrits au programme annexé (ateliers pratiques, supports numériques, ebook, vidéos, plateforme). Intervenant(s) : [nom(s), qualité(s)].
Article 6 — Suivi et sanction de la formation
Assiduité attestée par émargement par demi-journée (ou relevés de connexion). À l'issue : remise d'une attestation de fin de formation mentionnant les objectifs, la nature, la durée et les résultats de l'évaluation des acquis, ainsi que du certificat de réalisation.
Article 7 — Non-réalisation, annulation, dédit
Conditions d'annulation et de dédit : conformes aux CGV de l'organisme (article 5), qui font partie intégrante de la présente convention.
Article 8 — Différends
Si une contestation n'a pu être réglée à l'amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Nice.
Fait en double exemplaire à [………], le [date].
| Pour le Client | Pour HUB CENTER |
|---|---|
| [Nom, qualité, signature et cachet] | Camille Hedayet, Présidente [signature et cachet] |
Annexes : 1. Programme détaillé de la formation · 2. Calendrier des séances · 3. Règlement intérieur · 4. CGV.